Jacques Nardin


De: Nardin (Jacques, Emile)
lieutenant, train. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2009-161 du
12 février 2009
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2011-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000025801754(source JORF)
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Jacques Nardin
vétérinaire, titulaire
Objet:
membres de la commission de lutte contre le dopage des animaux
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission de lutte contre le dopage des animaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000818972(source JORF)
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Nardin (Jacques)
Objet:
pour siéger
assesseurs représentant les bénéficiaires de la loi n° 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France au sein de la commission du contentieux de l'indemnisation de Lyon
Suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000230895(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.